Droits d’auteur

De Encyclopédie des Sciences Commerciales
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Définition :
1. V. Propriété littéraire ou artistique.2. Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.V. Droit de reproduction.3. Ensemble des droits dont bénéficie l’auteur d’un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.En particulier, rémunération qui lui est versée.

Genre : l.m.p.

  • Anglais : copyright 1, royalties 2, author rights 3
  • Allemand : Copyright (n) 1, Tantiemen (np) 2,3
  • Espagnol : derechos de autor
  • Italien : diritto di autore (m) 1, diritto di autore (m), royalty (f) 2



Cette définition est extraite du Dictionnaire commercial de l'Académie des Sciences Commerciales

Pour mieux comprendre :
Droits d’auteur : une protection essentielle pour les créateurs

Les droits d’auteur sont une forme de protection juridique qui protège les créateurs et leurs œuvres. Ils sont reconnus par le droit international et sont essentiels pour assurer que les créateurs puissent bénéficier de leurs créations.

Définition des droits d’auteur

Les droits d’auteur sont une forme de propriété intellectuelle qui protège les œuvres littéraires, artistiques et musicales. Ils sont reconnus par le droit international et sont essentiels pour assurer que les créateurs puissent bénéficier de leurs créations. Les droits d’auteur donnent aux auteurs le droit exclusif de reproduire, adapter, distribuer, vendre et communiquer leurs œuvres. Les droits d’auteur sont généralement accordés pour une période de temps limitée, généralement 70 ans après la mort de l’auteur.

Les droits d’auteur et le commerce

Les droits d’auteur sont essentiels pour le commerce. Ils protègent les créateurs et leurs œuvres, ce qui permet aux entreprises de commercialiser leurs produits et services. Les droits d’auteur permettent aux entreprises de protéger leurs produits et services contre la contrefaçon et la violation des droits d’auteur. Les droits d’auteur sont également essentiels pour les entreprises qui souhaitent exploiter des œuvres protégées par des droits d’auteur. Les entreprises doivent obtenir une licence pour utiliser des œuvres protégées par des droits d’auteur et doivent payer des redevances aux auteurs pour l’utilisation de leurs œuvres.

Conclusion

Les droits d’auteur sont une forme de protection juridique essentielle pour les créateurs et leurs œuvres. Ils sont reconnus par le droit international et sont essentiels pour assurer que les créateurs puissent bénéficier de leurs créations. Les droits d’auteur sont également essentiels pour le commerce, car ils protègent les produits et services des entreprises contre la contrefaçon et la violation des droits d’auteur. Les entreprises doivent obtenir une licence pour utiliser des œuvres protégées par des droits d’auteur et doivent payer des redevances aux auteurs pour l’utilisation de leurs œuvres.

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