Droit de reproduction

Définition :
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.V. Droits d'auteur.

Genre : l.m.

• Anglais : copyright
• Allemand : Copyright (n), Abdruckrechte (np)
• Espagnol : derecho de reprodución
• Italien : copyright (m), diritto di riproduzione (m)

Cette définition est extraite du Dictionnaire commercial de l'Académie des Sciences Commerciales

Pour mieux comprendre :
Droits de Reproduction

Les droits de reproduction sont l'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance. Ils sont liés aux droits d'auteur et sont une forme de propriété intellectuelle.

Définition

Les droits de reproduction sont le droit d'une personne de reproduire, de copier ou de distribuer des œuvres protégées par le droit d'auteur. Ces droits sont généralement accordés à un auteur ou à un éditeur pour une période limitée et peuvent être transférés à un tiers. Les droits de reproduction peuvent être limités à un certain type de média, tels que le papier, le numérique ou le cinéma.

Utilisation des Droits de Reproduction

Les droits de reproduction sont généralement utilisés pour autoriser la reproduction et la distribution d'une œuvre protégée par le droit d'auteur. Par exemple, un éditeur peut acheter les droits de reproduction d'un livre et le publier sous forme imprimée ou numérique. Les droits de reproduction peuvent également être utilisés pour autoriser la reproduction et la distribution d'une œuvre à des fins commerciales, telles que la production de produits dérivés ou la diffusion d'une œuvre à la télévision ou au cinéma.

Redevances

Les droits de reproduction sont généralement accordés contre une redevance. Les redevances peuvent être versées à l'auteur ou à l'éditeur et peuvent être fixes ou variables. Les redevances peuvent également être versées à un tiers, tel qu'un agent ou un avocat, qui représente l'auteur ou l'éditeur.

Conclusion

Les droits de reproduction sont l'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance. Ils sont liés aux droits d'auteur et sont une forme de propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont généralement utilisés pour autoriser la reproduction et la distribution d'une œuvre protégée par le droit d'auteur. Les redevances peuvent être versées à l'auteur ou à l'éditeur et peuvent être fixes ou variables.

Ce texte est proposé par l'Académie. Vous pouvez y participer pour l'améliorer.