Détention

Définition :
1. Emprise matérielle sur un bien indépendamment du titre qui pourrait la justifier. 2. État d'une personne emprisonnée ou d'une chose saisie par autorité de justice.

Genre : n.f.

• Anglais : holding 1, detention 2
• Allemand : Besitz (m) 1, Haft (f) 2
• Espagnol : detentación 1, detención 2
• Italien : detenzione (f)

Cette définition est extraite du Dictionnaire commercial de l'Académie des Sciences Commerciales

Pour mieux comprendre :
La détention en droit commercial

La détention est un concept juridique qui est très important dans le domaine du commerce. La détention est définie comme l'emprise matérielle sur un bien indépendamment du titre qui pourrait la justifier. Elle peut également se référer à l'état d'une personne emprisonnée ou d'une chose saisie par autorité de justice.

La détention en droit commercial

La détention est un concept juridique qui est très important dans le domaine du commerce. Elle peut être définie comme l'emprise matérielle sur un bien indépendamment du titre qui pourrait la justifier. Elle peut également se référer à l'état d'une personne emprisonnée ou d'une chose saisie par autorité de justice.

La détention en droit commercial est un concept qui est utilisé pour déterminer qui a le droit de posséder un bien. La détention peut être définie comme l'emprise matérielle sur un bien indépendamment du titre qui pourrait la justifier. Cela signifie que la détention peut être acquise par un tiers, même si le titulaire légitime du bien n'est pas le détenteur.

La détention peut également se référer à l'état d'une personne emprisonnée ou d'une chose saisie par autorité de justice. Dans ce cas, la détention est utilisée pour déterminer qui a le droit de posséder le bien et qui est responsable de sa conservation.

La détention en droit commercial est un concept qui est très important pour les entreprises et les particuliers. Il est important de comprendre comment la détention peut affecter le droit de propriété et les droits des parties impliquées.

La détention et le droit de propriété

La détention est un concept qui est très important pour le droit de propriété. La détention peut être utilisée pour déterminer qui a le droit de posséder un bien et qui est responsable de sa conservation.

Le droit de propriété est un droit qui est protégé par la loi et qui permet à une personne de posséder un bien. La détention peut affecter le droit de propriété d'une personne, car elle peut être utilisée pour déterminer qui a le droit de posséder un bien.

La détention et les droits des parties impliquées

La détention est un concept qui est très important pour les droits des parties impliquées. La détention peut être utilisée pour déterminer qui a le droit de posséder un bien et qui est responsable de sa conservation.

Les droits des parties impliquées sont des droits qui sont protégés par la loi et qui permettent aux parties impliquées dans une transaction commerciale de protéger leurs intérêts. La détention peut affecter les droits des parties impliquées, car elle peut être utilisée pour déterminer qui a le droit de posséder un bien et qui est responsable de sa conservation.

Conclusion

La détention est un concept juridique qui est très important dans le domaine du commerce. Elle peut être définie comme l'emprise matérielle sur un bien indépendamment du titre qui pourrait la justifier. Elle peut également se référer à l'état d'une personne emprisonnée ou d'une chose saisie par autorité de justice. La détention est un concept qui est très important pour le droit de propriété et les droits des parties impliquées. Il est important de comprendre comment la détention peut affecter le droit de propriété et les droits des parties impliquées.

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